Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMMOVISION
Société " EXPLI'SITE " SARL

Numéro de dépôt :
98733274
Date de dépôt :
18/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2008

Présentation de la marque IMMOVISION

Déposée le 18 mai 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société " EXPLI'SITE " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMMOVISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-26 du 26 juin 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société " EXPLI'SITE " domicilié(e) 18, rue Maître Albert, 75005 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 236 103 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Bernard COGNEAUX Avocat - France.

La marque IMMOVISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMOVISION est expirée depuis le 18 mai 2008.

Société " EXPLI'SITE " a également déposé les autres marques suivantes : EBON , COUPON'LINE , EXPLI'SITE , SECURIBON , IBON , ICOUPON


Société " EXPLI'SITE " SARL - 18, rue Maître Albert, 75005 PARIS - France - SIREN 410236103


Me Bernard COGNEAUX Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-26

Inscription le 9 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407509 - Publication au BOPI 2005-02-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Inscription le 31 mai 2005 - Changement d'adresse n°412879 - Publication au BOPI 2005-05-31

Inscription le 5 mars 2007 - Concession de licence n°449712 - Publication au BOPI 2007-03-05

Inscription le 7 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450901 - Publication au BOPI 2007-03-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26

Inscription le 28 avril 2009 - Concession de licence n°496105 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-28

Communications par terminaux d'ordinateurs.